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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL
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AUTOROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOROUTE
SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1532451
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1999

Présentation de la marque AUTOROUTE

Déposée le 18 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL domicilié(e) 7, Chemin du Repos , 07300 TOURNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque AUTOROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOROUTE est expirée depuis le 18 mai 1999.

SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CALDO , CHIBERTA , STRADA , SUPPEL , CALDO , STRADA , AUTOROUTE 22 22 , OCCULTA


SOCIETE D'EXPLOITATION OCCULTA MEDICAL, Société à Responsabilité Limitée - 7, Chemin du Repos , 07300 TOURNON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

- Publication au BOPI

Inscription le 13 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167750 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167749 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165014 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153207 - Publication au BOPI 1993-01-05

Des bas à varices, des produits orthopédiques, tous articles de petit appareillage médico-chirurgical, des ceintures, gaines et corsets, notamment des ceintures médicales, des gaines à usage médical, des corsets abdominaux, des soutien-gorges

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.